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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUTES
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BOUTES TONNELLERIE DE FRANCE L'Art et la Matière Depuis 1880
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOUTES TONNELLERIE DE FRANCE L'Art et la Matière Depuis 1880
BOUTES SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3468647
Date de dépôt :
08/12/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2026
BOUTES TONNELLERIE DE FRANCE L\'Art et la Matière Depuis 1880 de BOUTES

Présentation de la marque BOUTES TONNELLERIE DE FRANCE L'Art et la Matière Depuis 1880

Déposée le 8 décembre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BOUTES TONNELLERIE DE FRANCE L'Art et la Matière Depuis 1880 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-03 du 19 janvier 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BOUTES domicilié(e) 9 RUE ERNEST COGNACQ, ZAC BONNE SOURCE - 11100 - NARBONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 540 912 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque BOUTES TONNELLERIE DE FRANCE L'Art et la Matière Depuis 1880 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3468647.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOUTES TONNELLERIE DE FRANCE L'Art et la Matière Depuis 1880 arrivera à expiration en date du 8 décembre 2026.

BOUTES a également déposé les autres marques suivantes : BOUTES


BOUTES SAS, Société par Actions Simplifiée - 9 RUE ERNEST COGNACQ, ZAC BONNE SOURCE - 11100 - NARBONNE - France - SIREN 382540912


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Inscription le 11 mars 2008 - Changement d'adresse n°470529 - Publication au BOPI 2008-03-11

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-20

Publication - Publication le 19 janv. 2007 au BOPI 2007-03

Renouvellement sans limitation le 15 mars 2017 n°2643434 - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-03-15

Douelle, barrique, tonneau, foudre, fût, tonnelet et cuve en bois ;

Copeaux et sciure de bois. Planche, parpaing et bille de bois résultant de la compaction de copeaux et sciure ;

Service de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseaux de fibres optiques. Raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.